Industrie
Piratage de films : les exploitants d'un portail textuel condamnés
Le tribunal inflige des peines de sursis et des amendes à quatre personnes impliquées ainsi qu'à la société exploitante.
Un tribunal japonais a condamné quatre personnes impliquées ainsi que la société exploitante d'un portail qui publiait en détail, sous forme de texte, le déroulement de plus de 8 000 films. Le jugement sera rendu le 3 août 2026 par le tribunal de district de Sendai, après que les prévenus ont déjà reconnu les accusations lors de la première audience.
Selon Anime!Anime!, qui se réfère à l'organisation japonaise de lutte contre le piratage CODA, les pages ne contenaient pas seulement des résumés. Les exploitants faisaient recenser les noms des personnages, les dialogues, les actions, les lieux et les enchaînements complets des scènes, et combinaient ces textes avec des images tirées des films. Étaient notamment concernés « Godzilla Minus One », « Shin Kamen Rider », « Shin Ultraman » et « Kubi ».
Peines de sursis et amendes
Le gérant est condamné à deux ans de prison avec sursis pendant trois ans, ainsi qu'à une amende d'un million de yens. Un employé est condamné à un an de prison avec sursis pendant deux ans. Deux auteurs impliqués doivent payer des amendes de 500 000 et 300 000 yens respectivement. Le tribunal inflige également à la société exploitante une amende d'un million de yens.
L'enquête a établi que le portail était exploité à des fins commerciales et générait des revenus grâce à la publicité. La police et le parquet ont donc agi non seulement contre des auteurs individuels, mais aussi contre la société responsable. CODA qualifie la procédure visant la personne morale de cas particulièrement rare.
Une intrigue complète n'est pas considérée comme une citation admissible
CODA place cette offre dans la catégorie des variantes textuelles des dits « Fast Movies ». Selon l'organisation, la reproduction presque intégrale de l'intrigue d'un film dépasse clairement le cadre d'une citation admissible, car les lecteurs peuvent comprendre le contenu sans regarder le film ni recourir à un service légal.
Le jugement ne concerne donc pas simplement la copie de quelques images ou dialogues. Ce qui est décisif, c'est la reconstruction systématique d'œuvres entières et leur publication à des fins commerciales. CODA espère que cette décision dissuadera des offres similaires et renforcera la position des ayants droit face aux portails de piratage textuels.